Les Participations du Cabinet

Présence active de Maître Dr. Guillaume Loonis Quélen à des événements professionnels, colloques ou séminaires, en tant que participant, auditeur ou contributeur informel.

14-16 juin 2023

Comité maritime international, Montréal, Canada

2023 Montréal Conference CMI

La Conférence 2023 du Comité Maritime International (CMI) s’est tenue du 14 au 16 juin à Montréal, sous l’égide de l’Association canadienne de droit maritime. Rassemblant plus de 250 professionnels du droit maritime du monde entier, l’événement a abordé des sujets clés tels que les ventes judiciaires de navires, la cybersécurité, les activités offshore, la navigation polaire et l’assurance maritime. Des sessions plénières ont traité de l’unification du droit maritime, des unités mobiles d’énergies renouvelables offshore, de la navigation dans l’Arctique, de la modernisation de la Convention sur les abordages de 1910 et des responsabilités du capitaine. La conférence a également mis en lumière l’éthique et la diversité dans le domaine juridique maritime, tout en favorisant les échanges entre participants lors de plusieurs événements sociaux.

18-21 octobre 2022

Comité maritime international, Anvers, Belgique

Célébration de 125 ans de promotion de l’uniformité du droit maritime

La Conférence du Comité Maritime International (CMI) s’est tenue à Anvers du 18 au 21 octobre 2022, marquant le 125e anniversaire de l’organisation. L’événement a réuni environ 400 délégués de diverses nations maritimes pour discuter des développements récents en droit maritime international.

Le programme a débuté le 18 octobre avec une réunion du Conseil exécutif, suivie d’une visite du siège du CMI et du musée Eugène Van Mieghem, conclue par une réception de bienvenue. Le 19 octobre, des groupes de travail internationaux se sont penchés sur des sujets tels que la navigation autonome (MASS), la vente judiciaire de navires, le droit maritime et les réfugiés, la cybersécurité maritime et l’assurance maritime.

Le 20 octobre, après la session d’ouverture et la conférence Berlingieri, des sessions parallèles ont abordé la vente judiciaire de navires, la navigation polaire, les documents de transport électroniques, le traitement équitable des marins, les tests de limitation de responsabilité et d’autres questions juridiques maritimes. La journée s’est conclue par un dîner de gala.

Le 21 octobre, une session plénière a approuvé de nouvelles directives sur la moyenne générale, suivie de l’Assemblée générale du CMI, au cours de laquelle le Dr Ann Fenech (Malte) a été élue première femme présidente du Comité. La conférence s’est terminée par une réception d’adieu au Felix Pakhuis.

L’événement a renforcé la coopération internationale en droit maritime et célébré 125 ans d’efforts pour l’unification de ce domaine juridique.

12 octobre 2022

European Centre for Space Economy and Commerce (ECSECO) – Vienne, Autriche

Inauguration et Assemblée générale

L’Assemblée générale des membres de l’ECSECO s’est tenue le 9 novembre, de 10h à 17h, en présentiel à Vienne, dans l’Augustinertrakt de la Bibliothèque nationale autrichienne, Josefsplatz 1, 1010 Vienne.

Cet événement exclusif a comporté à la fois des sessions plénières et des sessions parallèles. La première plénière a été consacrée à l’ouverture officielle ainsi qu’à l’approbation du conseil et des cotisations. Seuls les membres présents ont pu participer au vote.

Les sessions parallèles ont permis d’approfondir plusieurs thématiques liées à l’économie et au commerce spatial, en vue de préparer et orienter les futures activités du Centre. Une plénière finale a présenté les conclusions des sessions parallèles et défini les prochaines étapes.

25 avril 2019

ESCL Practitioners’ Forum – ESTEC, Noordwijk, Pays-Bas

Le concept de « Moon Village » : enjeux pratiques, commerciaux et juridiques

Le Forum des praticiens de l’ECSL 2019, intitulé « The Moon Village Concept: Practical, Business and Legal Challenges », s’est tenu le 25 avril 2019 à l’ESTEC (Pays-Bas). La journée, présidée par les professeurs Sergio Marchisio et Frans von der Dunk, a rassemblé des experts de l’ESA, du secteur privé et du monde académique autour du concept du Moon Village.

La matinée, consacrée aux enjeux techniques et stratégiques, a abordé l’initiative Moon Village, les projets lunaires de l’ESA, et les perspectives offertes par la Lunar Orbital Platform Gateway, avec un parallèle fait avec l’exploitation de l’ISS. L’importance des partenariats industriels a également été soulignée.

L’après-midi s’est concentré sur les intérêts publics, commerciaux et juridiques liés à l’exploration lunaire : protection des sites patrimoniaux comme Apollo 17, initiatives privées de missions lunaires, et perspectives de développement commercial. Les interventions ont été suivies de discussions interactives et ont mis en lumière les défis juridiques à anticiper dans la conquête lunaire.

14 mars 2014

ECSL Practitioners’ Forum 2014

Recent Developments in Export Control Regulations on Space Technology

Le 14 mars 2014, l’ECSL a organisé son Forum annuel des praticiens au siège de l’Agence spatiale européenne à Paris, consacré aux évolutions récentes des réglementations sur le contrôle des exportations de technologies spatiales. L’événement a rassemblé des représentants de l’industrie, des agences spatiales, des juristes et des universitaires autour des enjeux liés aux régimes d’exportation à double usage, dans un contexte marqué par de nouvelles règles nationales et internationales.

La matinée a été dédiée à l’examen du cadre juridique général (TNP, MTCR, Arrangement de Wassenaar), aux développements européens et à des études de cas nationaux, notamment italiens et américains (ITAR). L’après-midi a mis l’accent sur l’application concrète des contrôles à l’exportation dans l’industrie spatiale, depuis la conception jusqu’à la fin de vie des satellites, avec des interventions de l’ESA, de fabricants de satellites et de PME spécialisées. Chaque session s’est conclue par un temps d’échange, favorisé par le respect de la règle de Chatham House.