Le Groupe de travail de l’IISL sur les prochaines étapes de la gestion du trafic spatial (STM) explore une piste novatrice : s’inspirer du droit maritime pour structurer le futur cadre juridique applicable aux activités spatiales en orbite.
Alors que les modèles issus de l’aviation civile montrent leurs limites face à la spécificité de l’environnement spatial (absence de souveraineté, multiplication des objets en orbite, enjeux de durabilité), le droit maritime offre des outils conceptuels pertinents : régulation de la circulation, prévention des collisions, responsabilité, et coopération internationale.
Ce parallèle permet d’envisager une gouvernance plus stable, ouverte et durable de l’espace extra-atmosphérique, adaptée à la montée en puissance des constellations et aux exigences de sécurité.